Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULES ENERGIE
ACOMAT

Numéro de dépôt :
93471420
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2003

Présentation de la marque MODULES ENERGIE

Déposée le 9 juin 1993 par la société ACOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULES ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société ACOMAT domicilié(e) Piliers de la Chauvinière - Case Postale 3001, 44800 SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 084 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque MODULES ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULES ENERGIE est expirée depuis le 9 juin 2003.

ACOMAT a également déposé les autres marques suivantes : SHELT'AIR


ACOMAT - Piliers de la Chauvinière - Case Postale 3001, 44800 SAINT HERBLAIN - France - SIREN 326084514


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Agglomérés de bagasses de canne à sucre (matériau de construction); albâtre; amiante-ciment; aquariums (constructions); ardoise; poudre d'ardoise; ardoises pour toitures; arêtiers de toits; argile; argile de potier; armatures de portes (non métalliques); armatures pour la construction (non métalliques); objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; asphalte; baguettes en bois pour le lambrissage; baignoires d'oiseaux (constructions non métalliques); balises non lumineuses (non métalliques); ballast; balustres; bandes goudronnées (construction); baraques; bardeaux; bassins (piscines, constructions non métalliques); matériaux à bâtir non métalliques; portes battantes non métalliques; béton; éléments de construction en béton; installations pour parquer des bicyclettes non métalliques; bitume; produits bitumeux pour la construction; bois d'uvre; bois de construction; bois de placage; bois de sciage; bois façonnés; bois mi-ouvrés; bois propre à être moulé; boiseries; boîtes aux lettres (en maçonnerie); bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques); brai (matériau de construction); briques; bustes en pierre, en béton ou en marbre; cabines de bain non métalliques;cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; cabines téléphoniques non métalliques; caissons pour la construction sous l'eau; caniveaux; capuchons de cheminées (non métalliques); carreaux pour la construction non métalliques; carrelages non métalliques; carton bitumé; carton de pâte de bois (construction); carton pour la construction; caveaux non métalliques; matières premières pour la céramique; chamotte; charpentes non métalliques; châssis de fenêtres (non métalliques); châssis de portes (non métalliques); châssis de serres (non métalliques); matériau pour la construction et le revêtement des chaussées; chaux; cheminées (non métalliques); rallonges de cheminées non métalliques; chéneaux non métalliques; chevrons pour toitures; plaques en ciment; ciment; ciment pour fourneaux; clapets de conduites d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques); clapets de tuyaux de drainage (ni en métal, ni en matières plastiques); cloisons non métalliques; clôtures non métalliques; coffrages pour le béton non métalliques; colonnes d'affichage (non métalliques); conduites d'eau non métalliques; conduites forcées (non métalliques); matériaux de construction non métalliques; constructions non métalliques; constructions transportables non métalliques; contreplaqués; corniches non métalliques; cornières non métalliques; couvercles de trous d'homme (non métalliques); couvertures de toits (non métalliques); craie brute; cristal de roche; dalles non métalliques; degrés (marches) d'escaliers (non métalliques); échaffaudages non métalliques; tuyaux d'embranchement non métalliques; encadrements de tombes (non métalliques); enduits (matériaux de construction); enduits de ciment pour l'ignifugation; escaliers non métalliques; étables; étais non métalliques; étançons non métalliques; étrésillons; fenêtres non métalliques; feuilles en matière artificielle, pour marquage des routes; feutre pour la construction; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre; baraques de foire; monuments funéraires non métalliques; glaise; glissières de sécurité pour routes (non métalliques); goudron; gouttières non métalliques; granit; granulés de verre pour le marquage des routes; gravier; grès de construction; gypse; huisserie non métalliques; jalousies non métalliques; laitiers (matériaux de construction); lambris non métalliques; lames de parquets; lattes non métalliques; liais (pierre);liants pour l'entretien des routes; liants pour le briquetage; liège aggloméré; limons (parties d'escaliers) non métalliques; linteaux non métalliques; macadam; manteaux de cheminées; marbre; marches d'escaliers (non métalliques); marnes calcaires; marquises (construction) non métalliques; matériaux de construction non métalliques; mâts (poteaux) non métalliques; merrains; mitres de cheminées (non métalliques); monuments non métalliques; mortier pour la construction; mosaïques pour la construction; moules pour le fonderie non métalliques; moulures (construction) non métalliques; noues (construction) non métalliques; olivine pour la construction; palissades non métalliques; palplanches non métalliques; panneaux pour la construction non métalliques; pannes (tuiles); papier de construction; parquets; patinoires (construction) non métalliques; pavés éclairants; pavés lumineux; pavés non métalliques; perchoirs; pierre; pierre artificielle; ouvrages de tailleurs de pierre; pierres à bâtir; pierres de construction; pierres de scorie; pierres funéraires; pierres réfractaires; pierres tumulaires; pieux d'amarrage non métalliques; placage en bois; plafonds non métalliques; planchers non métalliques;planches (bois de construction); plaques commémoratives non métalliques; plaques en matière artificielle, pour marquage des routes; plaques funéraires non métalliques; plâtre; plongeoirs non métalliques; poix; porcheries; portails non métalliques; portes non métalliques; poteaux de lignes électriques (non métalliques); poteaux non métalliques; poteaux télégraphiques non métalliques; poulaillers; poutrelles non métalliques; poutres non métalliques; quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques); quais préfabriqués non métalliques; quartz; rampes de lancement de fusées (non métalliques); matériaux réfractaires; réservoirs en maçonnerie; revêtements (construction) non métalliques; roseau pour la construction, sable (à l'exception du sable pour fonderie); sable argentifère; schistes; scories (matériaux de construction); serres transportables non métalliques; seuils non métalliques; signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique); silice (quartz); silos non métalliques; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre; stèles funéraires non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; terre à briques; terre cuite; enduits bitumineux pour toitures; toitures non métalliques; tombes non métalliques; tonnelles (construction); traverses de chemins de fer (non métalliques); treillis non métalliques; tuf; tuiles non métalliques; tuyaux de cheminées, non métalliques; tuyaux de descente (non métalliques); tuyaux de drainage (non métalliques); tuyaux rigides non métalliques (construction); vasistas non métalliques; verre alabastrique; verre armé; verre de construction; verre isolant (construction); verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules); vitraux; vitres (verre de construction); volets non métalliques; volières (construction) non métalliques; voliges; xylolithe.Actuariat; affacturage; affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; affermage de biens immobiliers; agences de crédit; agences de logement (propriétés immobilières); agences de recouvrement de créances; agences en douane; agences immobilières; analyse financière; assurances; établissement de baux; caisses de prévoyance; services de cartes de crédits; services de cartes de débit; collectes; collectes de bienfaisance; constitution de capitaux; consultation en matière d'assurances; consultation en matière financière;cote en Bourse; courtage; crédit; crédit-bail;; dépôt de valeurs; dépôt en coffres-forts; émission de bons de valeur; émission de chèques de voyage; épargne; estimation d'antiquités; estimation d'objets d'art; estimation de bijoux; estimation de timbres; estimation numismatique; estimations financières (assurances, banques, immobilier); expertises fiscales; services fiduciaires; services de financement; gérance de fortunes; garanties (cautions); gérance de biens immobiliers; informations en matière d'assurances; informations financières; investissement de capitaux; location d'appartements; location d'exploitations agricoles; organisation de loteries; opérations de change; opérations financières; opérations monétaires; paiement par acomptes; placement de fonds; prêt (finances); prêt sur gage; caisses de prévoyance; recouvrement de loyers; transactions financières; transfert électronique de fonds; vérification de chèques.Aiguisage de couteaux; installation et réparation d'ascenseurs; asphaltage; assistance en cas de panne de véhicules (réparation); entretien et réparation d'automobiles; entretien et réparation d'avions; blanchissage du linge; blanchisserie; nettoyage et réparation de boilers; entretien et réparation de brûleurs; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau; réparation de capitonnages; entretien et réparation de chambres fortes; nettoyage et réparation de chaudières; installation et réparation de chauffage; réparation de chaussures; entretien et réparation de coffres-forts; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; construction; construction navale; travaux de cordonnerie; réparation de costumes; entretien, nettoyage et réparation du cuir; démolition de constructions; dératisation; désinfection; destruction des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture); travaux d'ébénisterie (réparation); installation et réparation d'appareils électriques; peinture ou réparation d'enseignes; installation et réparation d'entrepôts; équipement de cuisines; services d'étanchéité (construction); exploitation de carrières; extraction minière; forage de puits; foulage d'étoffes; installation et réparation de fourneaux; entretien, nettoyage et réparation des fourrures; graissage de véhicules; nettoyage d'habits; horlogerie (entretien et réparation); installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie;informations en matières de construction; informations en matière de réparations; installation et réparation de dispositifs d'irrigation; services d'isolation (construction); lavage de véhicules; lavage du linge; lessivage; location d'excavateurs; location de bouldozeurs; location de machines à nettoyer; location de machines de chantier; installation, entretien et réparation de machines; maçonnerie; entretien de mobilier; construction de môles; montage d'échafaudages; construction navale; nettoyage à sec; nettoyage d'édifices (surface extérieure); nettoyage d'habits; nettoyage de bâtiments (ménage); nettoyage de couches (lingerie); nettoyage de fenêtres; nettoyage de véhicules; installation et entretien d'oléoducs; pose de papiers peints; réparation de parapluies; réparation de parasols; travaux de peinture; réparation d'appareils photographiques; travaux de plâterie; travaux de plomberie; polissage de véhicules; réparation de pompes; ponçage; construction de ports; pose de briques (maçonnerie); pose de papiers peints; pressage à vapeur de vêtements; réparation et entretien de projecteurs de cinéma; raccomodage; ramonage de cheminées; rechapage de pneus; installation et réparation d'appareils de réfrigération; rembourrage de meubles; rénovation de vêtements; réparation sous-marine; repassage du linge; restauration de mobilier; rétamage; réalisation de revêtements routiers; rivetage; traitement contre la rouille; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; sablage; stations service; construction sous-marine; supervision (direction) de travaux de construction; travaux de tapissiers; installation et réparation de téléphones; traitement contre la rouille; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; construction d'usine; travaux de vernissage; nettoyage de vitres; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol; vulcanisation de pneus (réparation). Accompagnement de voyageurs; adduction d'eau; transports aéronautiques; affrètement; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); transport en ambulance; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); services d'autobus; services de bateaux de plaisance; services de brise-glace; camionnage; charroi; services de chauffeurs; conditionnement de produits; courtage de fret; courtage de transport; courtage maritime; débarquement; déchargement; déménagement; dépôt de marchandises; distribution de colis; distribution de journaux; distribution de l'électricité; distribution des eaux; distribution du courrier; emballage de produits; emmagasinage; empaquetage de marchandises; entreposage; entreposage de bateaux; services d'expédition; fret (transport de marchandises); informations en matière d'entreposage; informations en matière de transport; livraison de marchandises; location d'automobiles; location d'entrepôts; location de bateaux; location de chevaux; location de cloches à plongée; location de conteneurs d'entreposage; location de galeries pour véhicules; location de garages; location de places de stationnement; location de réfrigérateurs; location de scaphandres (lourds); location de véhicules; location de wagons; transports maritimes; messagerie (courrier ou marchandises); transport de meubles; transport par oléoducs; organisation d'excursions; organisation de croisières; organisation de voyages; services de parcs de stationnement; pilotage; transport par pipelines; portage; actionnement des portes d'écluses; remorquage; renflouage des navires; réservation de places (transports); services de sauvetage; sauvetage sous-marin;opérations de secours (transport); stockage; services de taxis; services de trams; services de transit; transport de valeurs; transport en ambulance; transport en bateau; transport en chaland; transport en chemin de fer; transport et décharge d'ordures; transport fluvial; visites touristiques; transport de voyageurs

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.